Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

L’Atelier FaBA
Siège social : 7, place du Tertre 71260 VIRE
SIRET : 83191686100014
Code NAF : Activités d’architecture (7111Z)
Contact : contact@atelier-faba.fr
Directeur de publication : Fannette Bouilloux

CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

ADAKA SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

HÉBERGEMENT

Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648

VIE PRIVÉE

L’Atelier FaBA s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

L’Atelier FaBA assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données recueillies peuvent être utilisées à des fins de prospection par L’Atelier FaBA et utilisées afin d’estimer la fréquentation du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de L’Atelier FaBA .

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de L’Atelier FaBA .

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de L’Atelier FaBA . Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de L’Atelier FaBA .

L’Atelier FaBA se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.